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Quelles sont les assurances qu’un architecte et son client doivent avoir ?

Quelles sont les assurances qu’un architecte et son client doivent avoir ?

Dans le cadre de la réalisation d’un projet de construction, l’architecte doit disposer de certaines assurances professionnelles et le client aussi doit avoir une assurance. Ces assurances sont indispensables pour protéger le propriétaire de ladite construction et l’architecte. Le cabinet d’architecture TAAPS, vous fait découvrir les assurances nécessaires qu’un client (maitre d’ouvrage) et un architecte doivent avoir, et l’importance des assurances pour la réalisation d’un projet.

L’assurance que doit avoir un client (maitre d’ouvrage)

Le client doit avoir l’assurance dommages-ouvrage pour lestravaux de construction ou de rénovation. L’assurance dommages-ouvrage est essentielle pour la réalisation de votre projet de construction. Cette assurance doit être souscrite avant l’ouverture du chantier.

De plus l’assurance dommages-ouvrage couvre les vices et malfaçons qui menacent la solidité de la maison ou

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la rendent impropre à son usage ainsi que les dommages affectant la solidité des éléments d’équipements indissociables de l’ouvrage. En cas de vice et malfaçon, en dehors de toute recherche de responsabilité, vous avez un interlocuteur unique : votre assureur dommages-ouvrage indemnise son assuré et fait ensuite jouer l’assurance en responsabilité.

Par ailleurs, cette assurance est dite de préfinancement car elle intervient avant toute recherche de responsabilité en cas de vice.

L’assurance dommages-ouvrage intervient aussi dans des désordres comme :

  • Effondrement de toiture
  • Fissures importantes des murs
  • Affaissement de plancher
  • Soulèvement de carrelage
  • Rupture de canalisation encastrée
  • Défauts d’isolation thermique des murs
  • Infiltrations d’eau à l’intérieur du logement

Surtout quand leurs disfonctionnements sont de nature à rendre l’ouvrage impropre à son usage.

L’assurance que doit avoir un architecte

Au Burkina Faso, un architecte doit avoir l’assurance à responsabilité civile.

Cette assurance à responsabilité civile est prévue en cas de dommages survenu à la suite de son intervention et qui affecterait la solidité de la construction, ou bien qui rendrait l’ouvrage impropre à l’usage.

Cette assurance couvre les dommages et les malfaçons pouvant survenir au cours de l’année de réalisation du chantier. Ces dommages peuvent s’agir :

  • D’une infiltration d’eau
  • D’une fissure dans un mur
  • D’un problème dans l’ossature du bâtiment
  • D’un problème dans les fondations du bâtiment

L’assurance travaux est très importante dans la réalisation d’un ouvrage que ça soit pour le client que pour l’architecte, car cela permet de minimiser les risques et les pertes sur un chantier de construction. Notons qu’au Burkina Faso, ce n’est pas une obligation pour le client de contracter une assurance, mais c’est une recommandation que doit lui faire son architecte. Cependant retenons que c’est toujours bien de s’assurer car en cas de problème sur le chantier, on a une certaine lucidité à aborder le problème avec moins de tension.

Alors si vous avez besoin de plus d’éclaircissement, vous pouvez prendre conseil auprès du cabinet d’architecture TAAPS, ou de votre assureur qualifié pour vous accompagner. 

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